UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3429737
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2026
Présentation de la marque BN FRUIT & FORM
Déposée le 18 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BN FRUIT & FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-25 du 23 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque BN FRUIT & FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France - SIREN 856801519
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618588 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19
Fruits préparés, fruits en conserves, fruits secs et fruits cuits, confitures, gelées, pâtes à base de noix et en-cas.Pains, biscuits, gâteaux, gaufres et gaufrettes, pâtisserie, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat et confiserie, préparations à base de céréales et de farine, en-cas.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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