Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTS
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR"

Numéro de dépôt :
1141727
Date de dépôt :
03/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TUTS

Déposée le 3 juillet 1980 par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" domicilié(e) (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque TUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TUTS est expirée depuis le 3 juillet 1990.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1 , USIFER


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" - (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009-PARIS. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Profilés de toutes sortes en acier notamment pour la menuiserie et la construction métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.