Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOUL
UNION LAITIERE DES PYRENEES

Numéro de dépôt :
1116271
Date de dépôt :
12/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPITOUL

Déposée le 12 décembre 1979 par UNION LAITIERE DES PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION LAITIERE DES PYRENEES domicilié(e) (Société Civile Agricole), 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPITOUL est expirée depuis le 12 décembre 1989.

UNION LAITIERE DES PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : REALMONT , FROPAIN DES MONTS , FOLIE DES PRES , VALTORET , FOURMANDOU , FRAIMONTHAL , KISS KROC , MINERVOR , L ARBAS , MYRTIS


UNION LAITIERE DES PYRENEES - (Société Civile Agricole), 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX, - États-Unis


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Produits laitiers et plus particulièrement des fromages.