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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES
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Muscat and Co
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Muscat and Co
UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4332978
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
Muscat and Co de UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES

Présentation de la marque Muscat and Co

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Muscat and Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque Muscat and Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscat and Co arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND COQ , Muscat & Co , Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles , La Cave à Manger - Beaumes de Venise , MUSCAT 1348 , BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348 , ARTISANS VIGNERONS


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713243 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.