LA CHAPELLE DE PIED-VAURIAS
Présentation de la marque LA CHAPELLE DE PIED-VAURIAS
Déposée le 23 septembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CHAPELLE DE PIED-VAURIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLE DE PIED-VAURIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DE PIED-VAURIAS est expirée depuis le 23 septembre 2020.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07