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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés U.F.A.C
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RUBICALM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBICALM
Union des Fabricants d'Aliments Composés U.F.A.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466513
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2008

Présentation de la marque RUBICALM

Déposée le 17 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés U.F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBICALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés U.F.A.C domicilié(e) Le Bord'Haut, 95450 VIGNY (dossier no 2114116) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Françoise PACAULT UFAC domicilié(e) (dossier no 2114116) - France.

La marque RUBICALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBICALM est expirée depuis le 17 mai 2008.

Union des Fabricants d'Aliments Composés U.F.A.C a également déposé les autres marques suivantes : MEGATOP , BRIOCARCASSE , BRIOLOURD , MINERVAL , BRIO STIM , HEPALINE , CERDI , ADJUSOL , CROCAN , GAMME VERTE


Union des Fabricants d'Aliments Composés U.F.A.C. Société Anonyme - Le Bord'Haut, 95450 VIGNY (dossier no 2114116) - France


Marie-Françoise PACAULT UFAC - (dossier no 2114116) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 27 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457909 - Publication au BOPI 2007-07-27

Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114116 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507192 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Substances alimentaires pour les animaux.