Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANILAIT
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DU MAINE U.C.A.L.M. (Société civile)

Numéro de dépôt :
1577066
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque SANILAIT

Déposée le 23 février 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DU MAINE U.C.A.L.M. (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DU MAINE U.C.A.L.M. (Société civile), domicilié(e) Rue des Lavandières, Le Mans (Sarthe) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque SANILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANILAIT est expirée depuis le 23 février 2000.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DU MAINE U.C.A.L.M. (Société civile a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DELICETTE , LA COULINE , DELIFRAIS , DELIDOUX , UCALMIN , SANILAIT , (Marque figurative) , (Marque figurative)


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES DU MAINE U.C.A.L.M. (Société civile) - Rue des Lavandières, Le Mans (Sarthe) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Tous produits laitiers et plus particulièrement des laits pasteurisés. Produits alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.