Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES
/
PRODUCTION DE DELIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION DE DELIGNAC
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES

Numéro de dépôt :
1089874
Date de dépôt :
14/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRODUCTION DE DELIGNAC

Déposée le 14 mars 1979 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRODUCTION DE DELIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES domicilié(e) (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac - JONZAC (Charente Maritime) - France.

La marque PRODUCTION DE DELIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PRODUCTION DE DELIGNAC est expirée depuis le 14 mars 1989.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac - JONZAC (Charente Maritime) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Liqueurs et spiritueux;eaux de vie;cognacs,