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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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SEIGNEUR DE CARCASSONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE CARCASSONNE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
3138798
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2011
SEIGNEUR DE CARCASSONNE de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque SEIGNEUR DE CARCASSONNE

Déposée le 24 décembre 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE CARCASSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille, ARZENS, 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France.

La marque SEIGNEUR DE CARCASSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE CARCASSONNE est expirée depuis le 24 décembre 2011.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille, ARZENS, 11290 MONTREAL - France - SIREN 384665444


CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Vins de pays de la cité de Carcassonne.