Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA
/
NutriTerre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NutriTerre
TRISKALIA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3926808
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
NutriTerre de TRISKALIA

Présentation de la marque NutriTerre

Déposée le 13 juin 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NutriTerre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA domicilié(e) Z.I. de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NutriTerre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NutriTerre est expirée depuis le 13 juin 2022.

TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes : C'EST TOUT NATUREL , OLIGOBREIZ , COOPAGRI BRETAGNE , BREIZAGNO , FARMER ELEVAGE , MINARAFT , INNOVISION 2020 , JARDIFOLIES , CULTIVERT , @ppro en ligne


TRISKALIA, Société Coopérative Agricole - Z.I. de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02

Réalisation sous forme électronique ou physique d'un plan de fumure et d'un cahier de fertilisation, à savoir recueil, analyse et mise à disposition d'informations relatives aux données factuelles des exploitations agricoles notamment effectifs d'animaux, effluents produits, assolement sur les parcelles, objectifs de rendements, et aux règlements qui s'y appliquent notamment en matière d'épandabilité et de zone règlementaire du parcellaire, conseils et informations en matière de fertilisation des surfaces agricoles et des règlements qui s'y appliquent ;

Réalisation sous forme électronique ou physique d'un plan de fumure et d'un cahier de fertilisation, à savoir recueil, analyse et mise à disposition d'informations relatives aux données factuelles des exploitations agricoles notamment effectifs d'animaux, effluents produits, assolement sur les parcelles, objectifs de rendements, et aux règlements qui s'y appliquent notamment en matière d'épandabilité et de zone règlementaire du parcellaire, conseils et informations en matière de fertilisation des surfaces agricoles et des règlements qui s'y appliquent.

Réalisation sous forme électronique ou physique d'un plan de fumure et d'un cahier de fertilisation, à savoir recueil, analyse et mise à disposition d'informations relatives aux données factuelles des exploitations agricoles notamment effectifs d'animaux, effluents produits, assolement sur les parcelles, objectifs de rendements, et aux règlements qui s'y appliquent notamment en matière d'épandabilité et de zone règlementaire du parcellaire, conseils et informations en matière de fertilisation des surfaces agricoles et des règlements qui s'y appliquent.