Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOJYFIB
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4301760
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
SOJYFIB de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SOJYFIB

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOJYFIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJYFIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJYFIB arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits nutritionnels et diététiques, de compléments alimentaires, d'aliments et de boissons diététiques à usage médical (compléments nutritionnels) ;

Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits alimentaires et de produits diététiques tels que : produits à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande , fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits , lait de soja (succédané du lait) et produits laitiers , desserts et boissons lactés où le lait prédomine , huiles et graisses comestibles , charcuterie et salaisons (compléments nutritionnels) ;

Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits alimentaires et de produits diététiques tels que : farine, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé (compléments nutritionnels).