Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOJADE DES RECETTES VEGETALES DEBORDANTES D'IMAGINATION
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4261277
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
SOJADE DES RECETTES VEGETALES DEBORDANTES D\'IMAGINATION de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SOJADE DES RECETTES VEGETALES DEBORDANTES D'IMAGINATION

Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOJADE DES RECETTES VEGETALES DEBORDANTES D'IMAGINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJADE DES RECETTES VEGETALES DEBORDANTES D'IMAGINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJADE DES RECETTES VEGETALES DEBORDANTES D'IMAGINATION arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ou succédanés à base de soja et / ou contenant des jus végétaux ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; galettes de légumes en forme de steak contenant des graines de soja, salades de légumes contenant du soja, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, oeufs, lait et produits laitiers contenant du soja, huiles et graisses comestibles ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; desserts à base de céréales ; crèmes glacées, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.