Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPTIPEA
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4234254
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2025
PEPTIPEA de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque PEPTIPEA

Déposée le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEPTIPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque PEPTIPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPTIPEA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits diététiques, de compléments alimentaires, d'aliments et de boissons diététiques à usage médical (compléments nutritionnels) ;

Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits alimentaires et de produits diététiques tels que : farine, préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments), sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuits, gâteaux ; biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé (compléments nutritionnels) ;

Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de boissons non alcooliques, de jus végétaux (boissons), de boissons de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons nutritives (compléments nutritionnels).