Déposée le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PEPTIPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque PEPTIPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307
PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits diététiques, de compléments alimentaires, d'aliments et de boissons diététiques à usage médical (compléments nutritionnels) ;
Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits alimentaires et de produits diététiques tels que : farine, préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments), sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuits, gâteaux ; biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé (compléments nutritionnels) ;
Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de boissons non alcooliques, de jus végétaux (boissons), de boissons de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons nutritives (compléments nutritionnels).
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