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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Le Ch'ti Curé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Ch'ti Curé
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4067744
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
Le Ch\'ti Curé de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Le Ch'ti Curé

Déposée le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Ch'ti Curé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Le Ch'ti Curé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ch'ti Curé est expirée depuis le 11 février 2024.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , MENU POUR LE CLIMAT , POURQUOI PAS


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait, fromages et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés.