Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chiffonnade de Merzer
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3442982
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2026
Chiffonnade de Merzer de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Chiffonnade de Merzer

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chiffonnade de Merzer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Chiffonnade de Merzer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chiffonnade de Merzer arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2016 n°2620690 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-13

Fromages.