Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERGERIE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3447714
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2026
BERGERIE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque BERGERIE

Déposée le 28 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERIE arrivera à expiration en date du 28 août 2026.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination n°552343 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623570 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Lait de brebis et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Ces produits étant fabriqués à partir de lait de brebis.