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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPOPLASTIC
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COULEURMER COULEUR MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULEURMER COULEUR MER
TOPOPLASTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4217478
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
COULEURMER COULEUR MER de TOPOPLASTIC

Présentation de la marque COULEURMER COULEUR MER

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEURMER COULEUR MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPOPLASTIC domicilié(e) 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC, M. JEAN ROBIN GAILLET domicilié(e) 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France.

La marque COULEURMER COULEUR MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURMER COULEUR MER arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

TOPOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , O'WAVE , Topoplastic , O WAVE , couleur mer , Bamboo marine system , CORAL REEF , O'WAVE , EVOLUTION , TOPOMARINE


TOPOPLASTIC, SAS - 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France - SIREN 572219756


TOPOPLASTIC, M. JEAN ROBIN GAILLET - 11 AVENUE DES CURES - 95580 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).