Déposée le 12 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3I NATURE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3i nature, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.
La marque PHYTOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3I NATURE, SAS - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 384169108
3i nature, DEPARTEMENT JURIDIQUE - LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317452 - Publication au BOPI 2006-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627292 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713379 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir tous ces produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques, à l'exception des boissons, sont également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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