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Marques déposées par THERMOR
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MOZAÏK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOZAÏK
THERMOR

Numéro de dépôt :
4436547
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
MOZAÏK de THERMOR

Présentation de la marque MOZAÏK

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par THERMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOZAÏK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est THERMOR domicilié(e) 17 rue Croix Fauchet - 45140 - Saint Jean de la Ruelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, Monsieur Antoine FISSON domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-Sur-Yon - France.

La marque MOZAÏK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAÏK arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

THERMOR a également déposé les autres marques suivantes : Baléares , AEROMAX , RISTRETTO , MYTHIC , ASTUCIO , ESCALE , KENYA , VISUALIS , HYPNOSE , OVATION


THERMOR - 17 rue Croix Fauchet - 45140 - Saint Jean de la Ruelle - France


GFC ATLANTIC, Monsieur Antoine FISSON - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-Sur-Yon - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; planchers chauffants.