Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOSCANE
Thermor Pacific, S.A.S

Numéro de dépôt :
4315128
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
TOSCANE de Thermor Pacific

Présentation de la marque TOSCANE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Thermor Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Thermor Pacific domicilié(e) 17 rue Croix Fauchet - 45140 - Saint Jean de la Ruelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCANE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

Thermor Pacific a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , AEROMAX , Baléares , OPTIMA , MYTHIC , PACK ENERGIE , AIRTHERM , PACIPLAK , EQUATEUR


Thermor Pacific, S.A.S - 17 rue Croix Fauchet - 45140 - Saint Jean de la Ruelle - France - SIREN 329545008


GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Appareils de chauffage, sèche-serviette, chauffe-eau.