Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEATIS
Thermor Pacific, SAS

Numéro de dépôt :
4054396
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
STEATIS de Thermor Pacific

Présentation de la marque STEATIS

Déposée le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Thermor Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STEATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Thermor Pacific domicilié(e) 17 rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque STEATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEATIS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2023.

Thermor Pacific a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , AEROMAX , Baléares , OPTIMA , MYTHIC , PACK ENERGIE , AIRTHERM , PACIPLAK , EQUATEUR


Thermor Pacific, SAS - 17 rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 329545008


GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Appareils de distribution d'eau. Chauffe-eau.