THE QUAKER OATS COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey
Numéro de dépôt :
1693880
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
Présentation de la marque OTA
Déposée le 5 avril 1991 par la société THE QUAKER OATS COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE QUAKER OATS COMPANY domicilié(e) 555 West Monroe Street - ILLINOIS 60661 - Chicago - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque OTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE QUAKER OATS COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey - 555 West Monroe Street - ILLINOIS 60661 - Chicago - États-Unis
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195629 - Publication au BOPI 2001-04-03
Inscription le 29 août 1995 - Transmission de propriété n°188837 - Publication au BOPI 1995-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465671 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15
Inscription le 2 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774056 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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