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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TH Investissements
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HAUSSMANN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUSSMANN
TH Investissements, SARL

Numéro de dépôt :
4337229
Date de dépôt :
11/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2027
HAUSSMANN de TH Investissements

Présentation de la marque HAUSSMANN

Déposée le 11 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TH Investissements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TH Investissements domicilié(e) 16 Place des Epars - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 202 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TH Investissements, M. Tridat Franck domicilié(e) 2 RUE du 14 Juillet - 28300 - GASVILLE-OISEME - France.

La marque HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN arrivera à expiration en date du 11 février 2027.


TH Investissements, SARL - 16 Place des Epars - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 518202478


TH Investissements, M. Tridat Franck - 2 RUE du 14 Juillet - 28300 - GASVILLE-OISEME - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 12 juillet 2017 - Retrait partiel n°703771 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation de matériel informatique.