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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT
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PANAMERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANAMERA
TEXAS de FRANCE – WORLDSAT, SAS

Numéro de dépôt :
3814658
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
PANAMERA de TEXAS de FRANCE – WORLDSAT

Présentation de la marque PANAMERA

Déposée le 15 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANAMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France.

La marque PANAMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAMERA est expirée depuis le 15 mars 2021.

TEXAS de FRANCE – WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME


TEXAS de FRANCE – WORLDSAT, SAS - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France - SIREN 329736003


TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

A l'exception des produits destinés aux automobiles : appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; sèche-serviettes électriques ; sèche-serviettes hydrauliques ; sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux électriques ; chauffe-eaux solaires ; chaudières électriques pour le chauffage ; chaudières solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour eau chaude sanitaire ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations sanitaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération.