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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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RX CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RX CONTROL
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4183704
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2025
RX CONTROL de TERRENA

Présentation de la marque RX CONTROL

Déposée par voie électronique le 27 mai 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RX CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - Paris - France.

La marque RX CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RX CONTROL arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14-16 rue Ballu - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.