Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bellé'na
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4116743
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2024
La Bellé\'na de TERRENA

Présentation de la marque La Bellé'na

Déposée le 9 septembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Bellé'na » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque La Bellé'na a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bellé'na arrivera à expiration en date du 9 septembre 2024.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 19 novembre 2015 - Retrait partiel n°658179 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Farines, pain, baguettes (pain).