TERRE D'OC CREATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3951749
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
Présentation de la marque AMBRE D ARMENIE
Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AMBRE D ARMENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone artisanale la Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque AMBRE D ARMENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'OC CREATIONS, Société par actions simplifiée - Zone artisanale la Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; Huiles de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudre pour le maquillage ; fards ; rouge à lèvres ; crayons pour les sourcils ; masques de beauté ; produits de rasage ; Lotions après-rasage ; lotions pour les cheveux ; Laques pour les cheveux ; Shampooings ; dentifrices ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; laits de toilette ; sels pour le bain (non à usage médicinal) ; préparation cosmétique pour le bain ; Produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir ; encens parfumés, bâtons d'encens, cônes d'encens. Produits antisolaires ; Déodorants (parfumerie) ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; Désodorisants à usage personnel ; papiers parfumés pour l'assainissement et la désodorisation ; désodorisants parfumés d'atmosphères en spray. Produits pour parfumer le linge ; pierres d'alun [antiseptiques] ; concentré de parfums ; pierres à adoucir ; pierres de gommage ; bois odorants. Aromates pour boissons [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; nécessaires de cosmétique ; Motifs décoratifs à usage cosmétiques ; dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; Désodorisants d'atmosphère ; sels odorants ; Préparations thérapeutiques pour le bain ; Produits pour la purification de l'air ; Produits pour le rafraîchissement de l'air ; Lait d'amandes à usage pharmaceutique ; Préparations de vitamines ; sels pour le bain à usage médical ; Lotions à usage pharmaceutique ; Baumes à usage médical ; Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; gelée royale à usage médical ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; Produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; Onguents contre les brûlures du soleil ; Produits contre les brûlures ; Remèdes contre la transpiration ; Pommades à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
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