DEMAIN NOUS APPARTIENT

TEL SETE, SAS
TF1, SA

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments pour le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, claviers d'ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; piles électriques ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial. Logiciels informatiques ; ludiciels informatiques ; logiciels téléchargeables ; jeux informatiques. Logiciels de messagerie instantanée ; logiciels de partage de fichiers ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartonnages ; imprimés ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques ; gravures, papier d'emballage ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; clichés ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], stylos, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos.

Cuir et imitations du cuir, produits en cuir à savoir serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage [maroquinerie], porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, étuis pour clés [maroquinerie], étuis à lunettes, sacs à main, porte-monnaie ; bagages et sacs de transport ; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; bagagerie et maroquinerie toutes matières dont sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housse de téléphone, housse de tablette, housse d'ordinateur ; valises, trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers, laisses et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; gibecières, sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage ; housses de parapluie ou de parasols ; trousses à maquillage, cabas, boîtes à chapeaux en cuir, sacs de sport, sacs d'alpinistes, serviettes d'écoliers, cartables, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses,, porte-musique, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, fourreaux de parapluies ; cannes de parapluies ; pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peaux (fourrures).

Meubles, meubles d'assise, meubles de salon, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, banquettes, lits, literie (à l'exception du linge de lit), glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles, tableaux accroche clefs, coffres, coffrets, commodes, coussins, oreillers, décorations en matières plastiques pour aliments, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballage (récipients d'–) en matières plastiques, emballages en bois pour bouteilles, éventails, housses pour vêtements [rangement], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles [objets pour la décoration], paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, plateaux de tables, porte-livres, porte-revues, portemanteaux [meubles], porte-parapluies, porte-chapeaux, vitrines [meubles] ; contenants de stockage ou de transport non-métalliques.

Articles décoratifs en corde, ficelle et matières textiles fibreuses brutes, assiettes, assiettes décoratives, assiettes en plastique, assiettes jetables, balais, bâtonnets pour cocktails, bidons [gourdes], billes de verres décoratives, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes en verre, bols, bonbonnières, bouchons de verre, bouilloires non électriques, boules de verre, boules miroirs, bouteilles, brocs, brosses, brûle-parfums, cache-pot non en papier, candélabres [chandeliers], carafes, casseroles, chiffons de nettoyage, coquetiers, corbeilles à pain, cosys pour théières, coupelles à fruits, coupes à fleurs, coupes à fruits, couvercles de plats, cruches à sirop, cruches à vin, décorations en porcelaine pour gâteaux, dessous-de-plat [ustensiles de table], égouttoirs à vaisselle, éponges, entonnoirs de cuisine, éteignoirs, étendoirs à linge, faitouts, figurines en céramique, figurines en fibre de verre, figurines en terre cuite, figurines en verre teinté, flacons, flûtes à bière, flûtes à champagne, jeux de boîtes alimentaires, louches de cuisine, maniques, marmites, moules de cuisine, mugs, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, peignes à cheveux, pelles [accessoires de table], pinces à nappes, pinces à linge, pique à cocktail, planches à découper pour la cuisine, plateaux de service, plats, poêles à frire, porte-bouteilles, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cuillères, porte-éponges, porte-gobelets de salle de bains, porte-rouleaux pour papier hygiénique, porte-savon, porte-serviettes, récipients pour la cuisine, rince-doigts, ronds de serviettes, rouleaux à pâtisserie, sacs isothermes, saladiers, salières, saucières, sauteuses, seaux, services à café, services à épices, services à liqueurs, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, tire-bouchons, torchons [chiffons] pour épousseter, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de cuisson pour fours à micro-ondes, ustensiles de ménage, ustensiles de toilette, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles pour la cuisson au four, vaisselle, vases, verres à boire, verres à liqueur, verres à pied, verres à vin ; brosses (à l'exception des pinceaux).

Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; plaids ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, écharpes, cravates, foulards, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; bandeaux pour la tête [habillement], cache-cou, cache-nez, ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement] ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; dossards de football, maillots de cyclisme, maillots de rugby, maillots de sport, shorts de sport ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.

Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.

Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; services de revue de presse. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, boîtiers électriques, électroniques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, câbles électriques, câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs, gaines pour câbles électriques, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, répéteurs, satellites, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, radios, mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information, satellites à usage scientifique et de télécommunication, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, guides électroniques de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, satellites à usage scientifique et de télécommunication, programmes informatiques, logiciels, téléviseurs, terminaux de contrôle d'accès, boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection), vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, câbles à fibre optique et câbles optiques, piles électriques, batteries électriques, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), dessins animés, fichiers téléchargeables sur Internet, fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée, éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones, enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo, applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, logiciels informatiques, ludiciels informatiques, logiciels téléchargeables, jeux informatiques, logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications, logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications imprimées, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, tissus à usage textile, linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles, nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), couvertures de lit et de table, draps, tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, housses et taies d'oreillers, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, chiffons, essuie-verres, tissus d'ameublement, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques, portières (rideaux), vitrages (rideaux), rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), étiquettes en tissu, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, plaids, saris, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées (autres que pour la papeterie), textiles non-tissés, tricots (tissus), tissus de laine, de lin et de jute, tissus de coton, cotonnades, tissus de soie, crêpe (tissu), crépon, étoffes de laine, doublures (étoffes), moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu), tulles, velours, damas (étoffe), frise (étoffe), matières plastiques (succédanés du tissu), tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, écharpes, cravates, foulards, gants (habillement), chapellerie, casquettes, bandeaux pour la tête [habillement], cache-cou, cache-nez, ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement], chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski, caleçons de bain, maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, dossards de football, maillots de cyclisme, maillots de rugby, maillots de sport, shorts de sport, vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, bassins gonflables pour activités de loisirs, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures, raquettes et balles de jeu, skis et fixations de ski, palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes, housses adaptées pour patins à roulettes, planches pour le surfing, armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries), objets de cotillon, cerfs-volants, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, bulles de savon [jouets], cages de football, casse-tête [jeux], cerfs-volants, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées parlantes, sacs gonflables rebondissants, boules à neige, bracelets pour le sport, dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs, brassards de natation, ceintures de natation, flotteurs de natation pour les loisirs, flotteurs en mousse pour la natation, flotteurs gonflables pour la natation, gilets de natation, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos, jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Expédition, transmission de dépêches et de messages (télécommunications) ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et d'édition musicale, service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d'émissions de télévision ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique ; service d'informations en matière de divertissement, musique [divertissement], représentations en direct [divertissement] et manifestations de divertissement. Services de divertissement comprenant des personnages de fiction. Représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement. Représentations musicales et vidéo.

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données. Hébergement de sites informatiques [sites Web] (Internet) ; programmation informatique pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière de conception et développement d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet ; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie informatique, génie des télécommunications ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non. Mise à disposition temporaire d'applications Web ; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives.