Marque enregistrée - Marque en vigueur

Technitoit la maison autonome
TECHNITOIT

Numéro de dépôt :
4400126
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
Technitoit la maison autonome de TECHNITOIT

Présentation de la marque Technitoit la maison autonome

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par TECHNITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Technitoit la maison autonome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est TECHNITOIT domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 49130 - Les Ponts de Cé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque Technitoit la maison autonome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Technitoit la maison autonome arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

TECHNITOIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TECHNIPISCINE , LA MAISON AUTO-NETTOYANTE , TechniMOUSSE , TechnitoitMur , technitoit la maison auto-nettoyante , clever union , TechnitoitRPE FAÇADES , EUROPE ENERGIE , Technitoit


TECHNITOIT - 5 rue Gutenberg - 49130 - Les Ponts de Cé - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; fils électriques ; cellules photovoltaïques ; cellules solaires ; panneaux solaires ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; panneaux solaires portables pour la production d'électricité ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; appareils et installations électriques et électroniques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; modules solaires ; modules solaires photovoltaïques ; plaques solaires ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; détecteurs ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Construction ; services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; maçonnerie; travaux de menuiserie ; construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; installation de systèmes d'énergie solaire ; installation de générateurs d'électricité ; réparation et entretien de générateurs d'électricité ; installation de modules et cellules photovoltaïques; information et conseil en matière d'installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et d'appareils de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; travaux de couverture de toits ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains, de toitures et de combles ; services d'étanchéité (construction) ; services de sous-traitance dans le domaine de l'électricité ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments (ménage)ou de fenêtres ; désinfection; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et extérieurs; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion; pose de fenêtres; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de parpaings; rénovation et restauration de bâtiments ; services de charpenterie ; services de désamiantage; services de location d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail ou de construction; services de location d'équipements pour la construction et le bâtiment ; nettoyage de toiture, zinguerie, bardage ;

Services de production d'énergie électrique et solaire ; informations en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et de services de traitement et de purification de l'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et de services de traitement et de purification de l'eau ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; production d'énergies renouvelables ; production d'énergie et d'électricité à partir de l'énergie radiative de soleil ; production d'énergie, en particulier production d'énergie photovoltaïque ; information en matière de production d'énergies renouvelables, en particulier de production d'énergie photovoltaïque ; traitement de matériaux à savoir informations en matière de traitement de matériaux ; location d'équipements photovoltaïques ;

Architecture ; conseils en matière de construction, d'économie d'énergie et de développement durable ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables et de la production d'électricité; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité ; étude de projets techniques et expertises techniques dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; étude de projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables et de la production d'électricité ; établissement de plans (construction) ; audit en matière d'énergie ; essai de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études environnementales de biens immobiliers ; conception et réalisation des maquettes numériques ; études et diagnostics techniques de biens immobiliers ; certification en matière immobilière et d'aménagement immobilier ; services de décoration intérieure et extérieure de biens immobiliers ; services de géomètres, métreurs, architectes, géologues (recherches scientifiques et techniques) ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.