Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par SYLVESTRE ENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SYLVESTRE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est SYLVESTRE ENERGIES domicilié(e) 1 Zone Artisanale Piquet Ouest - 35370 - ETRELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SYLVESTRE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVESTRE ENERGIES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.
SYLVESTRE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Sylvestre Energies E
SYLVESTRE ENERGIES - 1 Zone Artisanale Piquet Ouest - 35370 - ETRELLES - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduction, l'accumulation, le contrôle et le stockage de l'électricité ; appareils et instruments pour la commutation et la transformation de l'électricité ; appareils et instruments de régulation de l'électricité ; appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d'électricité ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; gaines pour câbles électriques ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; armoires de distribution pour l'électricité ; compteurs électriques ; tableaux de commande électriques ; tableaux de connexion ; barres conductrices d'électricité ; batteries ; piles électriques ; compteurs de gaz ; instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, indicateurs d'électricité, indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; thermostats ; variateurs de lumière ; thermomètres, non à usage médical ; régulateurs de lumière ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle et de secours ; alarmes, instruments d'alarme ; détecteurs d'incendie ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie, accident ou intrusion) ; régulateurs d'énergie ; dispositif de contrôle d'énergie ; appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; modules photovoltaïques, cellules photovoltaïques, modules solaires photovoltaïques, accumulateurs d'énergie photovoltaïque ; piles solaires ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareil et instruments pour le courant électrique et la consommation d'énergie ; Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareil et instruments électriques et électroniques ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie; Mise en place, et maintenance de systèmes d'alarmes et de détecteurs d'incendie ;
Audit en matière d'électricité, d'énergie et de photovoltaïque ; conception et développement de systèmes pour l'électricité ; conception et développement de systèmes pour l'énergie et notamment l'énergie photovoltaïque ; étude de projets techniques dans le domaine de l'électricité, l'énergie et le photovoltaïque; travaux d'ingénieur dans le domaine de l'électricité, l'énergie et le photovoltaïque; recherches techniques dans le domaine de l'électricité, l'énergie et le photovoltaïque; consultations techniques dans le domaine de l'électricité, l'énergie et le photovoltaïque (ingénierie); établissement de plans pour la mise en place et l'exploitation d'appareil et instrument pour l'électricité, l'énergie et photovoltaïque ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière d'électricité, d'énergie et de photovoltaïque ; conseils en matière d'économie d'énergie; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique (ingénierie).
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