Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cinatis
Steven GERARD, Agissant pour le compte de la société "Cinatis" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3808710
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2021
Cinatis de Steven GERARD

Présentation de la marque Cinatis

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par Steven GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cinatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Steven GERARD, Agissant pour le compte de la société "Cinatis" en cours de formation domicilié(e) 3 La Haute Bouexière - 35580 - Guichen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Steven GERARD domicilié(e) 3 La Haute Bouexière - 35580 - Guichen - France.

La marque Cinatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cinatis arrivera à expiration en date du 22 février 2021.


Steven GERARD, Agissant pour le compte de la société "Cinatis" en cours de formation - 3 La Haute Bouexière - 35580 - Guichen - France


Steven GERARD - 3 La Haute Bouexière - 35580 - Guichen - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 7 janvier 2013 - Immatriculation de societé n°591767 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713201 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.