Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION & INSPIRATION
SONAFI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4006616
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
PASSION & INSPIRATION de SONAFI

Présentation de la marque PASSION & INSPIRATION

Déposée le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASSION & INSPIRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PASSION & INSPIRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION & INSPIRATION est expirée depuis le 15 mai 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Cacao ; chocolat et produits de chocolat, notamment barres de chocolat, confiseries au chocolat. Sucre, pâtisserie, confiserie, notamment chocolats et bonbons. Boissons à base de cacao et de chocolat. Gâteaux, biscuits, biscottes et bonbons.

Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Services de télécommunications, notamment transmission d'informations sur le réseau mondial de la télécommunication, par le câble, par satellite. Services de transmission par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs.

Services d'éducation et de divertissement, notamment : services de divertissement télévisés et via Internet dans le domaine de l'alimentation et de la cuisine. Informations en matière de divertissement via un site Internet ; services de clubs de divertissement, notamment ; organisation et accueil d'événements sociaux, de rencontres et fêtes pour les membres ; divertissement notamment : diffusion de programmes dans le domaine de l'alimentation et de la cuisine sur Internet et par terminaux d'ordinateurs.