Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILLUMINATIONS CHAMPS ELYSEES
SOCIÉTÉ D'ANIMATION DES CHAMPS-ELYSÉES

Numéro de dépôt :
4365910
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
ILLUMINATIONS CHAMPS ELYSEES de SOCIÉTÉ D\'ANIMATION DES CHAMPS-ELYSÉES

Présentation de la marque ILLUMINATIONS CHAMPS ELYSEES

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par SOCIÉTÉ D'ANIMATION DES CHAMPS-ELYSÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILLUMINATIONS CHAMPS ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est SOCIÉTÉ D'ANIMATION DES CHAMPS-ELYSÉES domicilié(e) 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque ILLUMINATIONS CHAMPS ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLUMINATIONS CHAMPS ELYSEES arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

SOCIÉTÉ D'ANIMATION DES CHAMPS-ELYSÉES a également déposé les autres marques suivantes : AVENUE DES CHAMPS ELYSEES , WIFI CHAMPS-ÉLYSÉES


SOCIÉTÉ D'ANIMATION DES CHAMPS-ELYSÉES - 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


AB INITIO, Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet partiel n°728470 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Bougies et cire pour l'éclairage ;

Clôtures, tonnelle [construction], pavillons et kiosques de jardin, marquises [construction], vérandas en métal ; clochettes ; clefs métalliques ; panneaux publicitaires métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Coutellerie ; cuillers ; fourchettes ;

Lunettes ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement optique ; support d'enregistrements sonores ; logiciels ; publication téléchargeables ; dvd ; enregistrements audio musicaux ; enregistrements vidéo musicaux ; films vidéo ;

Appareils d'éclairage ; lampions ; lustres ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de noël et pour aquariums ; lampadaires ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches électriques ; lampes de poche ; ampoules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; appareils de locomotion par air ; appareils de locomotion par eau ;

Feux d'artifice, produits pyrotechniques, pétards ;

Articles de bijouterie-joaillerie ; bijouterie de fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; médailles ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; porte-clés fantaisie ;

Produits de l'imprimerie; livres; journaux; prospectus ; brochures ; calendriers; albums photos; instruments d'écriture et de dessin ; articles de bureau (à l'exception des meubles); papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; matériel pour les artistes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; décorations de fête en papier ; décorations de table en papier ;

Sacs ; sacs à bandoulière ; sacs à main, sacs à dos ; sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de voyage (maroquinerie), malles, mallettes, valises, porte-documents, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, ombrelles, parasols et cannes ;

Clôtures, tonnelles [construction], pavillons, kiosques [construction], marquises [construction], vérandas, escaliers, trottoirs et pavage non métalliques ; panneaux publicitaires non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Meubles, lits, tables, armoires, bancs (meubles), chaises, jardinières (meubles) ; cadres ; pièces d'ameublement ; mobiles [décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîte en bois ; miroirs ; coffres à jouets, corbeille non métalliques, figurines décoratives [modèles réduits] en matières plastiques ou en bois ; paravents (meubles) ; éventails, porte-parapluies ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ;

Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux de société, jeux de table ; déguisements d'enfant pour jouer; masques de déguisement ; masques de carnaval; chapeaux [jouets] ; chapeaux en papier [articles de fêtes] ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de ces produits ;

Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à gâteaux ; gâteaux ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie ; glaces comestibles ; miel, moutarde ; vinaigre ; sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; assaisonnements ; condiments ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; pizzas ; crèmes glacées ; sucreries, chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs, cigarettes électroniques ;

Publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts commercial ou de publicité ; recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation/exposition de produits (organisation d'expositions)) ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits de parfumerie et de produits cosmétiques, de publications électroniques téléchargeables, de logiciels informatiques, de véhicules, de bijoux, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, de fournitures de bureau, de sacs, de meubles, de vaisselles, d'objets d'art, de linge de maison, de vêtements, de chapellerie, de jouets, de jeux, d'articles de sport, de décorations festives, d'articles pour fumeurs, d'aliments, de confiserie, de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées ;

Transport de voyageurs ; agences de voyages ; services de parc de stationnement ;

Services d'éducation et de divertissement ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; édition et production d'oeuvres musicales ou audiovisuelles sur supports audio, vidéo et numériques ; divertissements radiophoniques, audiovisuels, télévisés ; location de films, d'enregistrements musicaux ; réservation de places de spectacles ; d'évènements culturels et sportifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; concerts de musique ; spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services de centres de remise en forme ;

Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs de rencontres sur Internet et sur réseaux de téléphonie mobile.