Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECO+ SIMPLEMENT BIEN!
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4317416
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2026
ECO+ SIMPLEMENT BIEN! de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque ECO+ SIMPLEMENT BIEN!

Déposée le 25 novembre 2016 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECO+ SIMPLEMENT BIEN! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ECO+ SIMPLEMENT BIEN! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO+ SIMPLEMENT BIEN! arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits chimiques destinés à l'industrie automobiles ; liquides et produits d'entretien de moteurs ; agents de refroidissements pour moteurs de véhicules ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; liquides de dégivrage ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquide de refroidissement ; produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines ; produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour décoller les papiers peints ; colles (apprêts) ; colles liquides autres qu'à usage papetier ou domestique ; colles pour papiers-peints ; colles pour carrelage ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs, autres que pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; terreau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] ; mastic à greffer les arbres ; chlore pour piscines ; produits chimiques destinés aux piscines ; composé d'oxydation non halogène pour piscines ; produits chimiques pour la purification de l'eau utilisée dans des piscines ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations et nécessaires pour le nettoyage et l'entretien des véhicules et de leur parties constitutives ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; préparations pour lave-glace ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretien pour l'automobile ; produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliante pour le corps et le visage ; parfumerie, eau de Cologne, parfum, déodorant (parfumerie) ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ; pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux ; laques pour cheveux ; cire à épiler, cire dépilatoires, crème dépilatoire, produits de rasage, lotions après-rasage, crème à raser ; dentifrices, à l'exception de ceux destinés à l'usage professionnel des dentistes ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; vernis à ongles et produits pour enlever le vernis à ongles ; shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour animaux ; pierre ponce, pierre à polir ; bâtons d'encongleens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Produits vétérinaires, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les végétaux, les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; désherbants ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; couches-culottes en papier ou en cellulose.

Articles de serrurerie ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de visserie ; articles de clouterie ; articles de boulonnerie ; articles de fixation et d'assemblage ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; éléments pour la construction ; boîtes ; coffres et conteneurs ; manches d'outils ; châssis de serre ; serres ; silos ; patères ; treillages et treillis ; raccords ; vannes (autres que partie de machines) ; dévidoirs ; cuves ; bassins ; planchers ; clôtures ; grillages ; panneaux de construction ; pergolas ; portails ; portes de garage ; barrières ; piquets ; tubes ; poignées de portes ; portes ; verrous ; serrures ; échelles ; escabeaux ; escabeaux métalliques ; marchepieds ; coffres-forts ; boîtes aux lettres ; câbles non électriques ; volets ; fenêtres ; gouttières ; caniveaux ; charpentes ; corniches ; moulures de corniches ; cornières ; clés ; lambris ; tuiles ; grilles d'évacuation ; échafaudages ; escaliers ; ferraillage ; tuyaux ; tuyaux flexibles métalliques ; cloisons ; chevilles ; ferrures ; charnières ; pattes d'assemblage ; équerres ; crochets ; sangles ; chaînes ; portails ; présentoirs ; tringles à rideaux ; tringle de vitrage ; barres d'appui métalliques pour douches ; pinces ; poulies ; boutons (poignées) ; manches à balais métalliques ; tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz ; dalles ; carrelages ; chaînes pour bestiaux ; pièges pour animaux ; boîtes métalliques ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; caillebotis métalliques ; chaînes métalliques ; coffres métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; pavillons de jardin ; girouette ; statues ou figurines en métaux communs ; piscines [constructions métalliques] ; tous les produits étant métalliques.

Machines et machines-outils ; pompes d'arrosage en tant que machines ; pompes de vidage ; pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ; compresseurs (machines) ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; tondeuses à gazon [machines] ; tondeuse à gazon à moteur ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge ; lave-linge ; lave-vaisselle ; machines à laver la vaisselle ; paniers à ustensiles pour lave-vaisselle ; nettoyeurs vapeur multifonctions ; appareils de nettoyage à vapeur ; aspirateurs centralisés ; aspirateurs ; aspirateurs électriques ; sacs pour aspirateurs ; embouts pour aspirateurs ; aspirateurs pour liquides ; brosses pour aspirateurs ; sacs en papier pour aspirateur ; sacs en carton pour aspirateur ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; filtres à poussière et sacs pour aspirateurs ; sacs en matières plastiques pour aspirateurs ; nettoyeurs à haute pression multifonctions ; nettoyeurs électriques à jet d'air ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils à souder à gaz ; fers à souder ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs (machines) ; machines à vitrifier ; appareils à souder non électriques ; perceuses ; scies électriques ; râpes électriques ; ponceuses ; meuleuses à main électriques ; décolleuses électriques de papier peint ; tournevis électriques ; embouts pour tournevis électriques ; feuilles abrasives [pièces de machines ou d'outils électriques] ; groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture ; pompes pour piscines ; aspirateurs pour piscines ; aspirateurs automatiques pour piscine ; pompes de relevage des eaux usées ; appareils à souder électriques ; filtres pour moteurs ; filtres à air pour moteurs et groupes moteurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage pour moteurs diesel ; filtres à carburant ; électroménagers de cuisine pour hacher, mélanger, broyer, battre, râper, moudre, couper, éplucher, malaxer, émulsionner et presser ; robots de cuisine ; robots de cuisine électriques ; outils électriques de cuisine ; outils de cuisine [ustensiles électriques] ; moulins de cuisine électriques ; mixeurs [appareils de cuisine] ; broyeurs de cuisine électriques ; pétrisseuses [machines de cuisine électriques] ; égouttoirs à salade [appareils de cuisine électriques] ; machines à trancher électriques pour la cuisine ; robots de cuisine électriques à usage domestique ; appareils de cuisine électriques destinés à trancher les aliments ; batteurs, mini-hachoirs, trancheuses électriques ; lames pour robots de cuisine ; pompe à bières ; ouvre-boîtes [machines] ; couteaux de cuisine électriques ; couteaux électriques ; lames de couteaux électriques ; aiguiseurs électriques pour couteaux ; hachoirs (électriques) à usage ménager ; machines à piler la glace ; machines à laver les bols de cuisine ; appareils de cuisine électriques destinés à la fabrication de crème fouettée ; robots de cuisine électriques pour la préparation d'aliments pour bébés ; machines pour la préparation de produits alimentaires autres qu'appareils de cuisson [appareils électriques pour la cuisine] ; fouets électriques pour aliments ; ustensiles électriques pour mélanger des liquides ; essoreuses ; machines à râper les légumes ; éplucheurs électriques ; moulins à épices électriques ; moulins à café électriques ; épluche-fruits électriques ; ouvre-boîte (électrique) ; presse-agrumes ; moulins à poivre et sel autre que manuels ; robots culinaires ; blenders ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; compresseurs pour réfrigérateurs ; équipement pour coudre les textiles et le cuir, à savoir machine à coudre ; machines à coudre électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; outils d'assemblage ; crics à main ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; balais à gazon ; forets ; outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols ; outils à mains ; outils de précision ; ceintures porte-outils ; pinces métalliques ; maillets ; scies [outils] ; brosses métalliques [outils à main] ; râpes [outils] ; pistolets [outils] ; ponceuses à main ; clés à bougie ; clés à cliquet ; clés à douille ; clés à griffe ; clés à molette ; clés à tubes ; clés dynamométriques ; clés universelles ; clés à tête flexible ; clés [outils à fonctionnement manuel] ; pincettes ; clés à molette [outils à main] ; clés à rochets [outils à main] ; tournevis ; brucelles ; appareil à main à soutirer ; supports d'outils ; accumulateurs (batteries) ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries d'accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; câbles de démarrage pour moteurs ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage entraînés manuellement ; outils de jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes ; fourches ; râteaux ; bêches ; louchets ; pelles ; pioches ; scarificateurs ; coupe-bordures ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; aérateurs ; rouleaux à gazon ; dresse-bordures ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ; sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ; cisailles de jardinage ; ciseaux ; ciseaux pour enfants ; porte-ciseaux ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments de préparation des aliments, couteaux de cuisine et coutellerie ; couverts pour bébés ; couverts pour enfants ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couteaux de cuisine ; couteaux de cuisine non électriques ; couteaux de cuisine japonais pour hacher ; couteaux de cuisine à lame fine ; couteaux de cuisine pour découper le poisson en filets ; couteaux à désosser, couteaux à pain ; couteaux à steaks ; fusils à aiguiser ; couteaux à huitres ; tranche-ail ; instruments pour grill ; couteaux utilitaires ; fourreaux pour couteaux ; couteaux éplucheurs ; coffrets à couteaux ; couteaux à fruits ; couteaux de table ; hachoir à viande [couperets] ; hachoirs [couteaux] ; ciseaux de cuisine ; spatules larges à trou [ustensiles de cuisine] ; vaisselle jetable en matières plastiques [couverts] ; épluche-légumes [couteaux] ; coupe-pizza ; coupe-oeufs ; coupe-légumes ; louches à vin ; râpes à légumes ; râpes à légumes à commande manuelle ; pinces à sucre ; pinces à glaçons ; baguettes chinoises ; fourchettes à salade ; fourchettes à fondue ; fourchette à homard ; fourchette à viande ; fourchette à escargot ; hache-viande (instrument à main) ; coupoirs ; mortiers à piler ; casse-noix ; ouvre-huîtres ; canifs ; pilons ; écumoires ; ouvre-pots et ouvre-bocaux ; instruments pour couper et enlever les cheveux ou les poils à savoir tondeuses, pince à épiler ; fers à friser ; fers à friser les cheveux électriques ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir ; rasoirs électriques ; rasoirs à lame vibrante ; lames pour rasoirs électriques ; boîtes spécialement conçues pour lames de rasoir ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; épilateurs électriques ou non électriques ; appareils électriques d'épilation par électrolyse ; appareils électriques pour couper et entretenir la barbe ; tondeuses à cheveux électriques ; tondeuses à barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses pour le nez ; tondeuses à cheveux manuelles ; tondeuses de coiffeur électriques à usage personnel [instruments à main] ; tondeuses électriques pour cheveux [instruments à main] ; ciseaux pour cheveux ; ouvre-boîtes [outillage manuel] ; fers à repasser ; fers à repasser électriques.

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; programmateurs ; prises de courant ; piles ; rallonges électriques ; câbles prolongateurs ; calculatrice ; pèse-personnes ; clés USB ; câbles USB ; radios portables ; appareils de radio ; blocs multiprises à prises mobiles ; blocs-prises amovibles ; mètres rubans.

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires, à l'exception de ceux destinés à l'usage professionnel des dentistes ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; plaques de cuisson ; installations pour la cuisson au four [cuisine] ; fours grille-pain électriques ; fours de cuisson électriques ; fours à micro-ondes ; fours à usage domestique ; casseroles et poêles électriques ; faitouts électriques ; plaques chauffantes ; friteuses électriques ; machines à crêpes électriques ; plaques vitrocéramiques vendues en tant qu'éléments de tables de cuisson ; plaques à induction ; plaques [pièces pour fours] ; fours ; fours électriques ; fours à induction ; réchauds ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; sèche-cheveux électrique ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; douchettes pour hydrothérapie ; tuyaux flexibles de douche ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d'hydrothérapie ; congélateurs ; torches ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'éclairage halogènes ; projecteurs [appareils d'éclairage] ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; à l'exclusion des climatiseurs et des unités centrales de climatisation.

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; diables ; chariots de manutention ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de voitures.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; radio-réveils ; radios-réveils numériques.

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelle ; essuie-mains ; mouchoirs en papier ; papier essuie-tout ; papier toilette ; filtres à café en papier.

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine ; la papeterie et le ménage).

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; barres ; barres d'appui non métalliques pour douches ; tringles de rideaux ; tringle de vitrage ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; stores ; stores vénitiens ; porte-outils (coffrets) ; manches à balais non métalliques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; verres ; bouteilles ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; cafetières non électriques ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques.

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sangles pour la manutention de fardeaux ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses sièges auto ; couvre-sièges, couvre-volants.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tentures murales non en matières textiles, à l'exclusion des papiers peints.

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, de tofu ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; gélatine.

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pain ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés, semences (graines) ; semences ; graines pour l'agriculture et pour l'horticulture ; graines comestibles non traitées ; arbres [végétaux] ; arbustes ; arbres de Noël ; troncs d'arbres ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; gazon naturel ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; appâts vivants pour la pêche ; substances alimentaires pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux de ménagerie ; animaux vivants ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; litières pour animaux ; produits à base d'écorce utilisés comme litière pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; biscuits pour chiens ; paille [fourrage] ; malt ; écorce brute destinée au paillage ; produits à base d'écorce destinés au paillage.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits.

Services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie automobiles ; liquides et produits d'entretien de moteurs ; agents de refroidissements pour moteurs de véhicules ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; liquides de dégivrage ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquide de refroidissement ; produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines ; produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour décoller les papiers peints ; colles (apprêts) ; colles liquides autres qu'à usage papetier ou domestique ; colles pour papiers-peints ; colles pour carrelage ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs, autres que pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; terreau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] ; mastic à greffer les arbres ; chlore pour piscines ; produits chimiques destinés aux piscines ; composé d'oxydation non halogène pour piscines ; produits chimiques pour la purification de l'eau utilisée dans des piscines ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations et nécessaires pour le nettoyage et l'entretien des véhicules et de leur parties constitutives ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; préparations pour lave-glace ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretien pour l'automobile ; produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliante pour le corps et le visage ; parfumerie, eau de Cologne, parfum, déodorant (parfumerie) ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ; pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux ; laques pour cheveux ; cire à épiler, cire dépilatoires, crème dépilatoire, produits de rasage, lotions après-rasage, crème à raser ; dentifrices, à l'exception de ceux destinés à l'usage professionnel des dentistes ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; vernis à ongles et produits pour enlever le vernis à ongles ; shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour animaux ; pierre ponce, pierre à polir ; bâtons d'encongleens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits vétérinaires, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les végétaux, les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; désherbants ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; articles de serrurerie ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de visserie ; articles de clouterie ; articles de boulonnerie ; articles de fixation et d'assemblage ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; éléments pour la construction ; boîtes ; coffres et conteneurs ; manches d'outils ; châssis de serre ; serres ; silos ; patères ; treillages et treillis ; raccords ; vannes (autres que partie de machines) ; dévidoirs ; cuves ; bassins ; planchers ; clôtures ; grillages ; panneaux de construction ; pergolas ; portails ; portes de garage ; barrières ; piquets ; tubes ; poignées de portes ; portes ; verrous ; serrures ; échelles ; escabeaux ; escabeaux métalliques ; marchepieds ; coffres-forts ; boîtes aux lettres ; câbles non électriques ; volets ; fenêtres ; gouttières ; caniveaux ; charpentes ; corniches ; moulures de corniches ; cornières ; clés ; lambris ; tuiles ; grilles d'évacuation ; échafaudages ; escaliers ; ferraillage ; tuyaux ; tuyaux flexibles métalliques ; cloisons ; chevilles ; ferrures ; charnières ; pattes d'assemblage ; équerres ; crochets ; sangles ; chaînes ; portails ; présentoirs ; tringles à rideaux ; tringle de vitrage ; barres d'appui métalliques pour douches ; pinces ; poulies ; boutons (poignées) ; manches à balais métalliques ; tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz ; dalles ; carrelages ; chaînes pour bestiaux ; pièges pour animaux ; boîtes métalliques ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; caillebotis métalliques ; chaînes métalliques ; coffres métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; pavillons de jardin ; girouette ; statues ou figurines en métaux communs ; piscines [constructions métalliques] ; tous les produits étant métalliques ; machines et machines-outils ; pompes d'arrosage en tant que machines ; pompes de vidage ; pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ; compresseurs (machines) ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; tondeuses à gazon [machines] ; tondeuse à gazon à moteur ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge ; lave-linge ; lave-vaisselle ; machines à laver la vaisselle ; paniers à ustensiles pour lave-vaisselle ; nettoyeurs vapeur multifonctions ; appareils de nettoyage à vapeur ; aspirateurs centralisés ; aspirateurs ; aspirateurs électriques ; sacs pour aspirateurs ; embouts pour aspirateurs ; aspirateurs pour liquides ; brosses pour aspirateurs ; sacs en papier pour aspirateur ; sacs en carton pour aspirateur ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; filtres à poussière et sacs pour aspirateurs ; sacs en matières plastiques pour aspirateurs ; nettoyeurs à haute pression multifonctions ; nettoyeurs électriques à jet d'air ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils à souder à gaz ; fers à souder ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs (machines) ; machines à vitrifier ; appareils à souder non électriques ; perceuses ; scies électriques ; râpes électriques ; ponceuses ; meuleuses à main électriques ; décolleuses électriques de papier peint ; tournevis électriques ; embouts pour tournevis électriques ; feuilles abrasives [pièces de machines ou d'outils électriques] ; groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture ; pompes pour piscines ; aspirateurs pour piscines ; aspirateurs automatiques pour piscine ; pompes de relevage des eaux usées ; appareils à souder électriques ; filtres pour moteurs ; filtres à air pour moteurs et groupes moteurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage pour moteurs diesel ; filtres à carburant ; électroménagers de cuisine pour hacher, mélanger, broyer, battre, râper, moudre, couper, éplucher, malaxer, émulsionner et presser ; robots de cuisine ; robots de cuisine électriques ; outils électriques de cuisine ; outils de cuisine [ustensiles électriques] ; moulins de cuisine électriques ; mixeurs [appareils de cuisine] ; broyeurs de cuisine électriques ; pétrisseuses [machines de cuisine électriques] ; égouttoirs à salade [appareils de cuisine électriques] ; machines à trancher électriques pour la cuisine ; robots de cuisine électriques à usage domestique ; appareils de cuisine électriques destinés à trancher les aliments ; batteurs, mini-hachoirs, trancheuses électriques ; lames pour robots de cuisine ; pompe à bières ; ouvre-boîtes [machines] ; couteaux de cuisine électriques ; couteaux électriques ; lames de couteaux électriques ; aiguiseurs électriques pour couteaux ; hachoirs (électriques) à usage ménager ; machines à piler la glace ; machines à laver les bols de cuisine ; appareils de cuisine électriques destinés à la fabrication de crème fouettée ; robots de cuisine électriques pour la préparation d'aliments pour bébés ; machines pour la préparation de produits alimentaires autres qu'appareils de cuisson [appareils électriques pour la cuisine] ; fouets électriques pour aliments ; ustensiles électriques pour mélanger des liquides ; essoreuses ; machines à râper les légumes ; éplucheurs électriques ; moulins à épices électriques ; moulins à café électriques ; épluche-fruits électriques ; ouvre-boîte (électrique) ; presse-agrumes ; moulins à poivre et sel autre que manuels ; robots culinaires ; blenders ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; compresseurs pour réfrigérateurs ; équipement pour coudre les textiles et le cuir, à savoir machine à coudre ; machines à coudre électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; outils d'assemblage ; crics à main ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; balais à gazon ; forets ; outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols ; outils à mains ; outils de précision ; ceintures porte-outils ; pinces métalliques ; maillets ; scies [outils] ; brosses métalliques [outils à main] ; râpes [outils] ; pistolets [outils] ; ponceuses à main ; clés à bougie ; clés à cliquet ; clés à douille ; clés à griffe ; clés à molette ; clés à tubes ; clés dynamométriques ; clés universelles ; clés à tête flexible ; clés [outils à fonctionnement manuel] ; pincettes ; clés à molette [outils à main] ; clés à rochets [outils à main] ; tournevis ; brucelles ; appareil à main à soutirer ; supports d'outils ; accumulateurs (batteries) ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries d'accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; câbles de démarrage pour moteurs ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage entrainés manuellement ; outils de jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes ; fourches ; râteaux ; bêches ; louchets ; pelles ; pioches ; scarificateurs ; coupe-bordures ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; aérateurs ; rouleaux à gazon ; dresse-bordures ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ; sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ; cisailles de jardinage ; ciseaux ; ciseaux pour enfants ; porte-ciseaux ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments de préparation des aliments, couteaux de cuisine et coutellerie ; couverts pour bébés ; couverts pour enfants ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couteaux de cuisine ; couteaux de cuisine non électriques ; couteaux de cuisine japonais pour hacher ; couteaux de cuisine à lame fine ; couteaux de cuisine pour découper le poisson en filets ; couteaux à désosser, couteaux à pain ; couteaux à steaks ; fusils à aiguiser ; couteaux à huitres ; tranche-ail ; instruments pour grill ; couteaux utilitaires ; fourreaux pour couteaux ; couteaux éplucheurs ; coffrets à couteaux ; couteaux à fruits ; couteaux de table ; hachoir à viande [couperets] ; hachoirs [couteaux] ; ciseaux de cuisine ; spatules larges à trou [ustensiles de cuisine] ; vaisselle jetable en matières plastiques [couverts] ; épluche-légumes [couteaux] ; coupe-pizza ; coupe-oeufs ; coupe-légumes ; louches à vin ; râpes à légumes ; râpes à légumes à commande manuelle ; pinces à sucre ; pinces à glaçons ; baguettes chinoises ; fourchettes à salade ; fourchettes à fondue ; fourchette à homard ; fourchette à viande ; fourchette à escargot ; hache-viande (instrument à main) ; coupoirs ; mortiers à piler ; casse-noix ; ouvre-huitres ; canifs ; pilons ; écumoires ; ouvre-pots et ouvre-bocaux ; instruments pour couper et enlever les cheveux ou les poils à savoir tondeuses, pince à épiler ; fers à friser ; fers à friser les cheveux électriques ; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir ; rasoirs électriques ; rasoirs à lame vibrante ; lames pour rasoirs électriques ; boîtes spécialement conçues pour lames de rasoir ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; épilateurs électriques ou non électriques ; appareils électriques d'épilation par électrolyse ; appareils électriques pour couper et entretenir la barbe ; tondeuses à cheveux électriques ; tondeuses à barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses pour le nez ; tondeuses à cheveux manuelles ; tondeuses de coiffeur électriques à usage personnel [instruments à main] ; tondeuses électriques pour cheveux [instruments à main] ; ciseaux pour cheveux ; ouvre-boîtes [outillage manuel] ; fers à repasser ; fers à repasser électriques ; appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; programmateurs ; prises de courant ; piles ; rallonges électriques ; câbles prolongateurs ; calculatrice ; pèse-personnes ; clés USB ; câbles USB ; radios portables ; appareils de radio ; blocs multiprises à prises mobiles ; blocs-prises amovibles ; mètres rubans ; appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires, à l'exception de ceux destinés à l'usage professionnel des dentistes ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; plaques de cuisson ; installations pour la cuisson au four [cuisine] ; fours grille-pain électriques ; fours de cuisson électriques ; fours à micro-ondes ; fours à usage domestique ; casseroles et poêles électriques ; faitouts électriques ; plaques chauffantes ; friteuses électriques ; machines à crêpes électriques ; plaques vitrocéramiques vendues en tant qu'éléments de tables de cuisson ; plaques à induction ; plaques [pièces pour fours] ; fours ; fours électriques ; fours à induction ; réchauds ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; sèche-cheveux électrique ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; douchettes pour hydrothérapie ; tuyaux flexibles de douche ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d'hydrothérapie ; congélateurs ; torches ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'éclairage halogènes ; projecteurs [appareils d'éclairage] ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; à l'exclusion des climatiseurs et des unités centrales de climatisation ; véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; diables ; chariots de manutention ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de voitures ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; radio-réveils ; radios-réveils numériques ; instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelle ; essuie-mains ; mouchoirs en papier ; papier essuie-tout ; papier toilette ; filtres à café en papier ; caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine ; la papeterie et le ménage) ; cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; barres ; barres d'appui non métalliques pour douches ; tringles de rideaux ; tringle de vitrage ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; stores ; stores vénitiens ; porte-outils (coffrets) ; manches à balais non métalliques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; verres ; bouteilles ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; cafetières non électriques ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sangles pour la manutention de fardeaux ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses sièges auto ; couvre-sièges, couvre-volants ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tentures murales non en matières textiles, à l'exclusion des papiers peints ; jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, de tofu ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; gélatine ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pain ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés, semences (graines) ; semences ; graines pour l'agriculture et pour l'horticulture ; graines comestibles non traitées ; arbres [végétaux] ; arbustes ; arbres de Noël ; troncs d'arbres ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; gazon naturel ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; appâts vivants pour la pêche ; substances alimentaires pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux de ménagerie ; animaux vivants ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; litières pour animaux ; produits à base d'écorce utilisés comme litière pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; biscuits pour chiens ; paille [fourrage] ; malt ; écorce brute destinée au paillage ; produits à base d'écorce destinés au paillage ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits.