Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES
/
LES 13 LUNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 13 LUNES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3600293
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2018
LES 13 LUNES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES

Présentation de la marque LES 13 LUNES

Déposée le 23 septembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES 13 LUNES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES domicilié(e) Avenue de la Gare,34320 NEFFIES - 34320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 062 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 13 LUNES est expirée depuis le 23 septembre 2018.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES COTEAUX DE NEFFIES Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Avenue de la Gare,34320 NEFFIES - 34320 - France - SIREN 776062481


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517719 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.