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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
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M 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M 10
SOCIETE BIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3998270
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2023
M 10 de SOCIETE BIC

Présentation de la marque M 10

Déposée le 16 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 Rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme DAVEAU Aurélie domicilié(e) 14 Rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.

La marque M 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M 10 est expirée depuis le 16 avril 2023.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC, Société anonyme - 14 Rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC, Mme DAVEAU Aurélie - 14 Rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Cartouches d'encre.

Articles de papeterie ; instruments d'écritures et de dessin et leurs recharges, stylos, stylos à bille, stylos-plume, plumes de stylos, crayons, taille-crayons, porte-mines, crayons de couleur, feutres d'écriture et de coloriage, marqueurs, surligneurs, encres à écrire, mines de crayon, craies ; règles à dessiner, compas de tracé, ardoises pour écrire ; adhésifs pour la papeterie, et notamment colles de bureau, rubans adhésifs ; produits de correction pour la papeterie, liquides correcteurs, stylos correcteurs, ruban correcteur, stylos effaceurs ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).