Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBOARD
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"

Numéro de dépôt :
92411730
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque SUNBOARD

Déposée le 24 mars 1992 par SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque SUNBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBOARD est expirée depuis le 24 mars 2002.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produit de confiserie et de chocolaterie F