Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNSA
SNSA

Numéro de dépôt :
4407688
Date de dépôt :
26/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2027
SNSA de SNSA

Présentation de la marque SNSA

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par SNSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SNSA domicilié(e) 74 rue Gabriel Peri - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin WILLEQUET domicilié(e) 74 rue Gabriel Peri - 59200 - Tourcoing - France.

La marque SNSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNSA arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

SNSA a également déposé les autres marques suivantes : Les Pompiers du Bâtiment


SNSA - 74 rue Gabriel Peri - 59200 - Tourcoing - France


Monsieur Benjamin WILLEQUET - 74 rue Gabriel Peri - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules.