Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMU-BHZ TECHNOLOGY
SIMU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4374817
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
SIMU-BHZ TECHNOLOGY de SIMU

Présentation de la marque SIMU-BHZ TECHNOLOGY

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMU-BHZ TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle Arc-Les-Gray - 70100 - GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SIMU-BHZ TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMU-BHZ TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

SIMU a également déposé les autres marques suivantes : SIMU , SIMBAC , MOTORAXE , CENTRIS , MONSEIGNEUR , AUTOSUN , T5 AUTO , simu PERFORMANCE , MONSEIGNEUR , AXIALIS


SIMU, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Arc-Les-Gray - 70100 - GRAY - France - SIREN 425650090


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manuvrer les stores, écrans, rideaux, rideaux métalliques, volets, fenêtres, portes, portes de garages, portails, écrans, bannes et grilles ;

Equipements pour la technologie radio, pour commander, télécommander les moteurs de manuvre de portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, écrans, grilles, bannes et fenêtres. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de petits et gros électroménagers, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) et/ou de consommation de gaz, d'eau, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières, bornes rétractables et grilles ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage ; appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; stations d'accueil électroniques ; tablette électronique numérique ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage. Dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données. Brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat ; cartes de contrôle d'accès magnétiques ou encodées ;

Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie dans l'habitat et/ou les bâtiments, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; services de transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio telles que des clés 3G ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication pour appareils et installations de commande à distance d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme et/ou de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'automatisation de l'habitat ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de télécommunication ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils de télécommunications et de boîtiers numériques ; services de location de modems, de terminaux numériques de communication ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de télécommunication.