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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises
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DOUCEURS DE CHEVRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEURS DE CHEVRE
SILL Entreprises, SAS

Numéro de dépôt :
4352808
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2027
DOUCEURS DE CHEVRE de SILL Entreprises

Présentation de la marque DOUCEURS DE CHEVRE

Déposée le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOUCEURS DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises domicilié(e) 0 Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ROQUI NARC' H Xavier, SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque DOUCEURS DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DE CHEVRE arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

SILL Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL Entreprises, SAS - 0 Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


M ROQUI NARC' H Xavier, SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.