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Marques déposées par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3135988
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
Marque figurative de Shell International Petroleum Company Limited

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 2001 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre, SE1 7NA Londres, Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2011.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited, société de droit anglais - Shell Centre, SE1 7NA Londres, Royaume-Uni - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Huiles ; graisses ; lubrifiants ; carburants. Services de stations-service.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.