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Marques déposées par Serge Mounier
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La Cocarde
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cocarde
Serge Mounier

Numéro de dépôt :
4373103
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
La Cocarde de Serge Mounier

Présentation de la marque La Cocarde

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par Serge Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cocarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Serge Mounier domicilié(e) 22 rue de l'Industrie - 42340 - veauche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Mounier domicilié(e) 22 rue de l'Industrie - 42340 - veauche - France.

La marque La Cocarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cocarde arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.

Serge Mounier a également déposé les autres marques suivantes : la yaute


Serge Mounier - 22 rue de l'Industrie - 42340 - veauche - France


Serge Mounier - 22 rue de l'Industrie - 42340 - veauche - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations d'arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.