Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEPORTE
SEPT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1663396
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque FRANCEPORTE

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT domicilié(e) 45 rue Vascosan, 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. VIOT - France.

La marque FRANCEPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEPORTE est expirée depuis le 8 novembre 1998.

SEPT a également déposé les autres marques suivantes : SEPT , LHR Contacts , COLHORECA , RESTAURATEUR ARTISAN , HORECAWEB , HORECA , RESTAU CONCEPT , NEO BISTRO , L'ARTISAN RESTAURATEUR , HORECANET


SEPT (S.A.R.L.) - 45 rue Vascosan, 80000 AMIENS - France


G. VIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Publicité et affaires.Distribution de prospectus, journaux, échantillons et tous articles publicitaires.Aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.