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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS SA
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SIGNAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNAL
SENSAS SA, SENSAS SA

Numéro de dépôt :
3766102
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2030
SIGNAL de SENSAS SA

Présentation de la marque SIGNAL

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SENSAS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS SA domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER, 28630 FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NELLO HUGUES domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER, 28630 FONTENAY SUR EURE - France.

La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.

SENSAS SA a également déposé les autres marques suivantes : CHUBBY , DELIVRANCE , STREAM MASTER , ELEMENT RIDER


SENSAS SA, SENSAS SA - 25 RUE JEAN RIEDBERGER, 28630 FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


M. NELLO HUGUES - 25 RUE JEAN RIEDBERGER, 28630 FONTENAY SUR EURE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2020 n°2761574 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-10-08

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