Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE CUISINE AVEC TROIS FOIS RIEN
SELECTION DU READER'S DIGEST, S.A.

Numéro de dépôt :
3229283
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
LA BONNE CUISINE AVEC TROIS FOIS RIEN de SELECTION DU READER\'S DIGEST

Présentation de la marque LA BONNE CUISINE AVEC TROIS FOIS RIEN

Déposée le 5 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BONNE CUISINE AVEC TROIS FOIS RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) 1 à 7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique SALORTE Service Juridique S.R.D. domicilié(e) 1 à 7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

La marque LA BONNE CUISINE AVEC TROIS FOIS RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE CUISINE AVEC TROIS FOIS RIEN est expirée depuis le 5 juin 2013.

SELECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SELECTION DU READER'S DIGEST, S.A. - 1 à 7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France - SIREN 775664956


Madame Dominique SALORTE Service Juridique S.R.D. - 1 à 7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Supports d'enregistrements sonores, disques compacts numériques. Supports d'enregistrements audiovisuels et cinématographiques. Cédérom. Cassettes vidéo et vidéodisques. Papier, carton, produits de l'imprimerie & de la papeterie, clichés, photographies, dessins, livres images, imprimés, journaux, revues, catalogues dépliants publicitaires, encarts, enveloppes. Service de publicité par voie de mailing (courrier publicitaire), service de publicité en ligne sur le réseau Internet. Service de publicité sur le réseau téléphonique et au moyen de démarchage à domicile. Distribution de prospectus, d'échantillons. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de revues, de livres destinés à l'information, la culture, les loisirs et le divertissement. Service d'édition de livres. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Organisation de loteries et de concours en matière de culture et de divertissement. Organisation de jeux radiophoniques ou télévisés. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.