SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3784498
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/11/2020
Présentation de la marque ENERGYSTEP
Déposée le 23 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ENERGYSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque ENERGYSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Installation d'équipements électriques, électroniques, thermiques, informatiques en vue de mesurer, contrôler et optimiser la consommation d'énergie ; informations et conseils techniques en matière d'installation d'équipements électriques, électroniques, thermiques, informatiques en vue de mesurer, contrôler et optimiser la consommation d'énergie.
Conseils en matière d'économie d'énergie, de réduction des gaz à effet de serre, de réduction de la consommation d'eau, de gestion des déchets, de réduction des déchets et d'optimisation des procédés de fabrication ; services d'audits en matière d'économie d'énergie, de réduction des gaz à effet de serre, de réduction de la consommation d'eau, de gestion des déchets, de réduction des déchets et d'optimisation des procédés de fabrication ; conseils en vue d'obtenir d'un niveau de certification en performance énergétique ; services de surveillance et de contrôle, sur site ou à distance, de la consommation d'énergie, de la consommation d'eau, des émissions de gaz à effet de serre et des émissions de déchets ; services d'évaluation, d'estimation et de simulation de la consommation d'énergie, de la consommation d'eau, des émissions de gaz à effet de serre, des émissions de déchets, de réduction des déchets et d'optimisation des procédés de fabrication ; conseils en vue de choisir un fournisseur d'énergie ; conseils sur le choix entre l'approvisionnement en énergie auprès de tiers ou la production sur place de l'énergie ; conseils et études sur la fiabilité et la sécurité des équipements électriques et autres équipements de fourniture d'énergie.
Conclusion de contrats pour le financement et la réalisation de travaux permettant de réduire la consommation d'énergie (services juridiques).
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