Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLEAN
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4247823
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
CELLEAN de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque CELLEAN

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Mme. Sandrine BARRÉ, Service Propriété Industrielle - 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque CELLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLEAN arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Mme. Sandrine BARRÉ, Service Propriété Industrielle - 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 7 novembre 2017 - Renonciation partielle n°711437 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07

Appareils et instruments électriques, à savoir armoires et coffrets pour contenir du matériel électrique ; tableaux de commande et de contrôle électriques, tableaux de distribution électriques, tableaux électriques.