Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gite City Gîtez à votre souhait Business, staff, holidays
SCAMPS JULIEN et Guillaume

Numéro de dépôt :
3998047
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
Gite City Gîtez à votre souhait Business, staff, holidays de SCAMPS JULIEN et Guillaume

Présentation de la marque Gite City Gîtez à votre souhait Business, staff, holidays

Déposée le 7 mai 2013 par SCAMPS JULIEN et Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Gite City Gîtez à votre souhait Business, staff, holidays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAMPS JULIEN et Guillaume domicilié(e) 930 DREVE DU GRAND MEURCHIN - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAMPS Julien domicilié(e) 930 Dreve du GRAND MEURCHIN - 59890 - QUESNOY / DEULE - France.

La marque Gite City Gîtez à votre souhait Business, staff, holidays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998047.

C'est une marque sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gite City Gîtez à votre souhait Business, staff, holidays arrivera à expiration en date du 7 mai 2023.


SCAMPS JULIEN et Guillaume - 930 DREVE DU GRAND MEURCHIN - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France


SCAMPS Julien - 930 Dreve du GRAND MEURCHIN - 59890 - QUESNOY / DEULE - France


Errata de la publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Republication pour erratum - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710920 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

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