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Marques déposées par Sastrel Frédéric
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e-Document
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Document
Sastrel Frédéric

Numéro de dépôt :
3728212
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
e-Document de Sastrel Frédéric

Présentation de la marque e-Document

Déposée le 8 avril 2010 par Sastrel Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-Document » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Sastrel Frédéric domicilié(e) 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sastrel Frédéric domicilié(e) 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France.

La marque e-Document a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Document est expirée depuis le 8 avril 2020.

Sastrel Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : E-DocPro , TITAN , BACKUPBOX , RACKDRIVE , e-Cloud Company , PROBACKUP , NETWOCO , BACKUPRO , DOCUBANK


Sastrel Frédéric - 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France


Sastrel Frédéric - 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719342 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.