E-DocPro
Présentation de la marque E-DocPro
Déposée le 9 septembre 2015 par monsieur sastrel frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-DocPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-DocPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-DocPro arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
sastrel frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686987 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719342 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21